L’ordre des avocats du barreau de Grenoble regroupe six cents avocats. Il est doté d’un conseil de l’ordre qui en constitue l’organe délibérant. Le bâtonnier de l’ordre, élu tous les deux ans, est le porte-parole de l’ordre et a autorité sur ses confrères.

Les missions de l'ordre des avocats de Grenoble

Réunion du conseil de l'ordre

L’avocat est indépendant. C’est d’abord ce qui le caractérise. Les avocats n’ont de compte à rendre qu’à leur pairs. C’est la garantie de leur capacité à défendre tous les justiciables, sans être lié de quelque manière que ce soit à un pouvoir politique, administratif ou économique.

Cette indépendance est la raison d’être des ordres des barreaux des avocats. Le barreau, constitué dans chaque ville où siège un tribunal judiciaire, regroupe tous les avocats qui exercent dans le ressort du tribunal. Ce barreau est organisé en ordre, qui a pour mission de représenter la profession vis-à-vis des fonctionnaires du ministère de la Justice ou des instances représentatives de la cité et de contribuer au bon fonctionnement du service public de la justice.

L’ordre du barreau des avocats est aussi l’organisation professionnelle qui veille au respect des règles de la profession par l’ensemble des avocats qui en sont membres. Ces dispositions sont nombreuses : elles concernent la déontologie, la formation, l’organisation du travail…

Chaque barreau est dirigé par un bâtonnier et administré par un conseil de l’ordre.

Les fonctions du conseil de l’ordre

La maison de l'avocat

Le conseil de l’ordre est composé d’avocats élus par leurs confrères. Les élections se déroulent tous les deux ans et le conseil est renouvelé dans le strict respect de la parité femmes hommes. Un membre du conseil de l’ordre ne peut exercer plus de deux mandats consécutifs.

Le conseil de l’ordre est l’organe délibérant du barreau. Ses fonctions sont administratives et réglementaires. Il élabore et adopte notamment le règlement intérieur du barreau qui définit les obligations et devoirs des avocats. Ce règlement, propre au barreau, complète le règlement intérieur national de la profession.

Actuellement, le conseil de l’ordre du barreau de Grenoble compte vingt-deux membres dont deux représentants des jeunes avocats et deux des avocats honoraires.

Le conseil de l’ordre élit chaque année un secrétaire et un secrétaire adjoint, ainsi qu’un trésorier et un trésorier-adjoint.
Le trésorier est chargé, sous le contrôle du bâtonnier, de préparer le budget annuel qui est présenté à l’approbation du conseil de l’ordre.

Le conseil de l’ordre organise le travail des commissions de l’ordre auxquelles participent des avocats pour examiner tel ou et aspect de l’activité du barreau : droit pénal, droit de la famille, droit des entreprises, droit administratif, etc.

Les fonctions du bâtonnier

Ceremonie de passage du bâton : zoom sur les mains

Le bâtonnier :

  • est élu tous les deux ans. Tous les avocats du barreau sont électeurs. Le bâtonnier prend ses fonctions au 1er janvier de l’année qui suit son élection.
  • ne peut pas se présenter à sa succession : il ne peut exercer deux mandats consécutifs.
  • est le porte-parole des avocats. Il représente l’ordre dans tous les actes de la vie civile, auprès des pouvoirs publics, des autorités et des tiers.
  • a autorité sur tous ses confrères et règle les litiges qui peuvent survenir entre confrères ou entre un avocat et son client.
  • est garant de la déontologie professionnelle, il intervient au titre de conseil et d’arbitre.
  • nomme également les avocats commis d’office.

Neuf siècles d'histoire

Au XIe siècle, Grenoble est la capitale administrative et judiciaire du Dauphiné, une province qui regroupe ce qui correspond aujourd’hui au départements de l’Isère, de la Drôme et des Hautes-Alpes ainsi que les hautes vallées d’Oulx, Cluson et Varaita, piémontaises depuis 1713.

Le Dauphiné est vendu au royaume de France en 1349. En 1453, Grenoble compte quatre mille habitants et le conseil delphinal se transforme en parlement du Dauphiné. En 1659, Nicolas Chorier compte parmi les avocats grenoblois. En 1700, deux cent trente-trois avocats prêtent serment devant le Parlement de Grenoble.

Grenoble doit son originalité à la structure particulière de son barreau, sans bâtonnier ni conseil de l’ordre. Deux groupes d’avocats cohabitent, les avocats consistoriaux jouissant de la noblesse personnelle et les simples avocats. Les avocats consistoriaux forment un véritable Ordre dans l’Ordre. La plupart cherchent à transmettre leur fonction à leur descendance, tel Chérubin Beyle, père de Stendhal. Cet ordonnancement très hiérarchisé disparaîtra avec la Révolution.

A la veille de la Révolution, Grenoble compte plus de 530 avocats. Magistrats, avocats, greffiers, huissiers formaient avec leurs familles une communauté de près de 4 000 personnes, le cinquième de la population.

Les ordres et les avocats sont mis hors la loi par le décret des 2-11 septembre 1790.
Toute personne, avec ou sans connaissance juridique, peut désormais assurer la défense.

La loi du 22 ventôse An XII rétablit officiellement le titre d’avocat et le tableau.
14 décembre 1810, l’ordre des avocats tombe sous la dépendance absolue du pouvoir et les effectifs grenoblois diminuent. Cette date marque la fin des particularismes régionaux. La désignation du bâtonnier et des membres du conseil de discipline est confiée au procureur général. Pierre-François Duchesne, ancien avocat consistorial, devient bâtonnier du barreau de Grenoble.

Portraits des bâtonniers de l'ordre de Grenoble dans le couloir de la maison de l'avocat

Au cours du XIXe siècle, la profession se structure, s’organise, construit son indépendance.

Les effectifs grenoblois déclinent : en 1921, il ne reste plus que trente-quatre avocats et seulement huit avocats stagiaires à Grenoble.

La période de l’entre-deux-guerres est celle du développement industriel de la région grenobloise, notamment consécutif au déplacement d’usines auparavant localisées dans des zones occupées par l’armée allemande au cours de la première guerre mondiale. C’est aussi l’essor de la houille blanche et les premiers pas du ciment industriel.

L’activité du barreau se développe parallèlement et le barreau de Grenoble, qui a accueilli deux femmes en 1923. En 1939, les effectifs du barreau s’élèvent à 37 avocats, 55 avocats stagiaires et deux avocats honoraires,

Au cours de la guerre, plusieurs avocats participent à la Résistance. Citons Jean Gosse, Louis Poli, Henri Mulvidson et Henry Cocat, tous quatre fusillés ou déportés.

La capitale du Dauphiné connaît une croissance importante de sa population dans les années 1960. Les jeux olympiques de 1968 consacrent sa dimension internationale.

La profession d’avocat est marquée par d’importantes mutations avec la fusion en 1971 du corps des avocats et de celui des avoués puis en 1990 la fusion des avocats et des conseils juridiques : la profession prend ainsi le visage qu’on lui connaît aujourd’hui.

Le barreau de Grenoble accroît ses effectifs de façon importante. Il compte aujourd’hui plus de six cents avocats inscrits.

Cette évolution , qui se confirme chaque année avec le choix d’une vingtaine d’avocats de s’inscrire au barreau de Grenoble, va de pair avec la mutation de la profession. Une profession qui élargit son champ d’intervention dans le domaine du conseil, dans le contexte d’un droit qui se complexifie, en constante évolution.

Comme tout au long de son histoire, le barreau accompagne l’évolution du tissu social et économique de la cité. Grenoble, ville universitaire et haut lieu de la recherche, est tout naturellement concernée par les enjeux du numérique dont le développement s’accompagne de difficultés juridiques nouvelles. Les avocats grenoblois relèvent ces défis comme ceux liés à l’émergence de droits nouveaux en matière d’environnement et d’aménagement du territoire à l’heure du réchauffement climatique.